Informations légales

Directeur de la publication : Yassine Aïssaoui
Siret : 512 601 105 00012.
Code APE : 6201Z.
Adresse : M. Yassine A., Avenue Daniel Paul, 13140 Miramas.
Ya-graphic.com utilise WordPress, le système de gestion de contenu (CMS) (http://fr.wordpress.org/),
Le blog est hébergé par la société OVH (http://www.ovh.com/). Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Le blog Ya-graphic.com est mis en place et géré par Yassine Aïssaoui (spécialiste du référencement de sites Web, professionnel du Web).

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le blog Ya-graphic, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à Ya-graphic ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site (textes des articles, images, logos, code html, …) ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Ya-graphic et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.

Ya-graphic se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Les copies autorisées :

La copie du titre et des 200 premiers caractères d’articles à condition que la copie soit précédée de la mention « Source : www.ya-graphic.com » suivie d’un lien hypertexte (sans nofollow) ou suivie de l’URL de l’article copié.
La copie d’un extrait d’article sur support papier à condition de ne pas dépasser les 500 caractères. Comme cité précédemment l’extrait doit être précédé de la mention « Source : www.ya-graphic.com ».

Tarifs de copies d’articles :

Préalablement à toute tentative de copie, veuillez informer directement le responsable du blog Ya-graphic.com. Si les conditions citées précédemment n’étaient pas respectées, voici les tarifications de copies d’articles auxquelles seraient soumise toute personne :

Tarif de copie d’article (ou extrait d’article) sur site ou blog : 1 400 euros HT* / mois d’utilisation de la copie.
Tarif copie d’article (ou extrait d’article) sur support papier : 6 euros HT* l’exemplaire imprimé pour 1 à 500 exemplaires imprimés ; le tarif est de 0.95 euros HT* l’exemplaire imprimé pour 501 à 10 000 exemplaires imprimés.

* TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.